Une comtoise quai de l’horloge (bis)

La Cour de cassation s’y connaît en horloges. Trois ans après un premier arrêt où elle avait déjà détaillé ce qu’il fallait entendre par « horloge comtoise » en terme de conformité (art. 1604 c. civ.), elle persiste et signe, dans la même affaire.

En l’espèce, un particulier avait acquis une « horloge comtoise du Haut-Jura » lors d’une vente publique. Or le mécanisme fourni, de fabrication allemande, ne correspondait pas aux spécificités des horloges traditionnelles. Le débat, en 2006 comme en 2009, portait sur les spécificités de l’objet ainsi dénommé, sans aucune autre précision quant à son mécanisme dans le bon de commande. Pour la cour d’appel de Lyon, le terme désignait avant tout un horloge de grand gabarit permettant d’y loger un...