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Des délais qui s’allongent, un nombre d’intervenants croissant et une technicité plus exigeante : en matière d’environnement, avocat et expert judiciaire tentent de faire face à l’évolution rapide et complexe de la matière.
par Rosanne Ariesle 8 janvier 2014
Un cadre juridique stable qui offre prévisibilité et sécurité : ça n’existe pas aujourd’hui en matière environnementale, assure Patricia Savin, avocate spécialisée en droit de l’environnement. À l’occasion d’un colloque sur le risque environnemental organisé en décembre à Paris, avocats et experts judiciaires ont, en effet, évoqué une matière qui se cherche. Et si l’arsenal juridique l’entourant vient à se renforcer et compter de très nombreux textes aujourd’hui, le flou demeure. Autrement dit, « le cadre juridique existant laisse place à beaucoup d’interprétations », explique l’avocat parisien, François Bavoillot, spécialisé en droit de l’environnement. « Quand un camion heurte un pilonne, l’environnement juridique est plus simple. Disons, en tout cas, qu’il est beaucoup plus normé et encadré avec un préjudice quantifiable. Quand il y a des rejets dans une rivière, le préjudice est plus compliqué à évaluer. Il est par ailleurs beaucoup plus...
