Retour sur la qualification de sentence arbitrale

Cet arrêt est une invitation à la réflexion sur cette célèbre inconnue du droit de l’arbitrage qu’est la sentence. Souvent cette qualification est écartée, faute, pour les parties, d’avoir attribué aux arbitres un pouvoir juridictionnel – celui de trancher un litige –, mais pour leur avoir confié une mission à caractère purement technique (Civ. 1^re, 15 déc. 2010, n° 09-16.943, Bull. civ. I, n° 260 ; Dalloz actualité, 7 janv. 2011, obs. X. Delpech ; RTD civ. 2011. 385, obs. P. Thery ; Rev. arb. 2011. 435, note J. Billemont ; JCP 2010. Actu. 1299, obs. J. Béguin). Ici, il n’y avait pas de sentence, tout simplement parce que celle-ci n’était pas encore définitivement formée au moment où son exequatur a été sollicité par l’une des parties à la convention d’arbitrage. On s’aperçoit, à la lecture de cet arrêt, qu’une sentence arbitrale n’est pas toujours, loin de là, rendue en un instant de raison mais qu’elle peut être le fruit d’un processus qui s’inscrit dans le temps, dans lequel tant les arbitres que les parties ont un rôle à jouer. Cela, conformément aux règles de procédure arbitrale applicables, telles que fixées par...