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Négociations sur le stress au travail

Les partenaires sociaux se sont retrouvés le 5 mai 2008, pour la deuxième séance de négociations sur le stress au travail.

par C. Dechristéle 13 mai 2008

Les négociations ont pour objectif de transposer en droit français, un accord-cadre européen signé en octobre 2004, dont la transposition devait intervenir, en principe, avant novembre 2007. Le ministre du travail – comme les partenaires sociaux – ne veulent pas se contenter d’une transposition a minima de l’accord et les négociations doivent permettre d’aller au-delà et d’aboutir à un texte normatif autorisant la suppression du stress dès lors que les causes sont identifiées.

Les négociations du 5 mai se sont faites sur la base d’une traduction de l’accord européen fourni par le patronat amendée de quelques propositions patronales et syndicales et devront...

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