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« Au commissariat, je ne sais pas ce qu’il s’est passé, c’est devenu un enfer »

Devant une cour d’appel, les mots lâchés par un prévenu en garde à vue, plusieurs années auparavant, ne font souvent que « colorer le dossier ». Mais parfois, ils occupent une place telle qu’ils font passer les faits eux-mêmes au second plan. Illustration devant celle de Paris.

par Antoine Blochle 1 février 2021

On l’appelle la chambre pénale de la famille, mais elle est également compétente pour des faits commis sur des mineurs ailleurs qu’à la maison. C’est ainsi que Michel, la cinquantaine, est prévenu d’agression sexuelle sur mineur de quinze ans (C. pén., art. 222-19-1). De même que le ministère public, il a fait appel du jugement qui l’a condamné à dix mois de sursis mise à l’épreuve (devenu entretemps probatoire) et à la peine complémentaire d’interdiction définitive d’exercer une activité impliquant un contact habituel avec des mineurs (C. pén., art. 222-45). Professeur de dessin et de musique, il est entré à la fin d’un cours dans la pièce où Sonia, douze ans, était penchée au-dessus d’un lavabo, pour rincer des pinceaux puis boire au robinet. Il a alors posé ses mains, puis « exercé une légère pression » sur ses fesses, selon Sonia. Sur le bas de son dos ou ses hanches, selon les dires d’une petite camarade qui passait par là. Mais des éléments constitutifs de l’infraction, il ne sera que très sommairement question à l’audience. Car les faits sont totalement éclipsés par les troublantes, pour ne pas dire inquiétantes déclarations faites par Michel au cours des (six) auditions qui ont émaillé ses presque quarante-huit heures de garde à vue. Propos qu’il nie désormais avoir tenus.

À en croire les procès-verbaux, il aurait d’abord évoqué « un quiproquo », puis « une plaisanterie », mais « sans intention bizarre ». Puis ce serait allé crescendo : il aurait concédé « une attirance pour les enfants », admis qu’il était « un peu amoureux d’elle ». Soutenu qu’il n’aurait jamais pu agir ainsi avec aucune autre jeune élève, parce qu’il n’était « pas pour la multiplicité des conquêtes ». Confessé qu’il priait « chaque jour Dieu de n’avoir eu que des fils, car [il s’était] toujours demandé [s’il aurait] touché [ses] filles ». Reconnu qu’elle « était très penchée en avant, c’était tentant ». Précisé qu’en dépit d’une « tendresse partagée » avec Sonia, il ne l’aurait « jamais pénétrée ». Et quasiment toutes ses réponses aux enquêteurs de la brigade des mineurs sont, semble-t-il, du même tonneau, au mieux à double tranchant.

Pour tenter de sauver les meubles, l’avocat de Michel a déposé en début d’audience des conclusions de nullité. Il y fait notamment valoir que la mère de la jeune fille était OPJ dans le ressort au moment des faits, tandis que son beau-père magistrat y avait officié quelques années plus tôt, comme substitut. Il vise une disposition qui prévoit pourtant une simple faculté : celle, pour un procureur général, de procéder en un tel cas à un « dépaysement » (C. pr. pén., art. 43), une « mesure d’administration judiciaire qui n’est susceptible d’aucun recours ». Sans succès, l’avocat général tente de l’entraîner au moins sur un fondement plus orthodoxe, en le sommant d’opter pour la récusation, d’un ou plusieurs magistrats pris individuellement (C. pr. pén., art. 668), ou la suspicion légitime, planant sur une juridiction dans son ensemble (C. pr. pén., art. 662).

La présidente a un peu de mal à suivre : « Mais vous nous demandez quoi, concrètement ? Qu’on renvoie dans une autre juridiction ? — Non, qu’on annule toute la procédure ! On est en présence d’un excès de zèle incroyable, il n’a pas pu consentir aux propos qu’il a tenus. » D’autant qu’il a fait plusieurs AVC dans sa vie, précise en substance la défense. L’avocat des parties civiles formule des observations au vitriol, modérément confraternelles : « Quand on est nul en procédure pénale, on essaie de s’abstenir ! » L’avocat général est à peine plus tendre : « Il faut faire de l’exégèse textuelle pour comprendre là où on veut vous emmener avec cette pseudo-nullité, parce qu’aucun texte n’est visé. » Le magistrat déroule, dans un ordre pas toujours très logique, la jurisprudence de la chambre criminelle, à commencer par l’irrecevabilité de principe d’une exception de nullité soulevée pour la première fois en cause d’appel (Crim. 13 févr. 2013, n° 12-84.311, D. 2013. 642 ; AJ pénal 2013. 352, obs. J.-B. Perrier ). « Fermez le ban ! », fait-il mine de conclure avant d’entreprendre d’en remettre une couche. Mais une conseillère le coupe : « On va en venir au fond, quand même. »

À la barre, Michel change donc radicalement de version : « Au commissariat, je ne sais pas ce qu’il s’est passé, mais c’est devenu un enfer inimaginable. […] J’étais comme un oiseau qui ne sait plus voler. […] Les policiers m’ont dit “assumez, confessez-vous”, mais cette petite est difficile à gérer en cours, relativement volubile, et elle avait l’habitude d’emmener les autres dans des bêtises. » Une conseillère fronce les sourcils : « Mais c’est la première fois que vous la décrivez comme une jeune fille qui perturbait la classe. Elle aurait raconté ça parce que vous aviez été sévère avec elle ? » « Si, je l’ai dit, mais ça n’a pas été noté par les policiers », répond Michel. Il raconte qu’il a saisi Sonia par les hanches pour la pousser sur le côté, afin qu’elle ne mette pas de l’eau partout, et accessoirement ne se brûle pas. Son avocat intervient pour citer l’audition d’un autre camarade arrivé peu après les faits : « Je pense que ça peut être vrai, mais que [Sonia et sa copine] en rajoutent une tonne. » La conseillère est interloquée : « Ça peut être [compris] dans un sens comme dans l’autre, cette phrase ! — Oui, mais ça doit profiter au prévenu ! » Par la même occasion, il lit à voix haute le « témoignage » d’une collègue de Michel, en fait un simple e-mail informel, dont il ressort que Sonia aurait « un véritable souci avec les relations hommes-femmes, et ne pense[rait] qu’à ça ».

La présidente se redresse et plante son regard dans celui, un peu fuyant, de Michel, pour évoquer les toutes dernières déclarations qu’il aurait faites aux policiers, à savoir : « Être entouré d’enfants, c’est dangereux. […] Cette procédure m’a permis de prendre conscience de mes difficultés. […] Et si cela me permet de guérir, je pense que cette garde à vue m’aura [fait] avancer. » Après un temps d’arrêt, elle ajoute : « C’est dommage, parce que ce serait magnifique et ça forcerait l’admiration de reconnaître cela. Moi, ces déclarations, je trouve qu’elles sont plutôt en votre faveur, parce qu’elles montreraient que vous avez conscience de votre problème, que vous mettez des barrières. Les trois quarts du chemin seraient faits, et ce serait extraordinaire ! » Michel s’embourbe quelques minutes dans ses explications, notamment sur les photos de jeunes filles nues retrouvées sur son ordinateur, « dont certaines peuvent susciter des interrogations quant à leur âge ». Puis va se rasseoir. Il restera immobile jusqu’à la fin de l’audience, bras croisés et jambes tendues devant lui. Son regard pourra sembler perdu dans le vide, mais il sera en fait rivé à on ne sait quel point fixe, par terre. On pourra également croire qu’il n’écoute plus, mais en le scrutant attentivement, on détectera d’infimes haussements d’épaules et des micro-expressions déformant presque imperceptiblement le tissu de son masque.

L’avocat de la partie civile enchaîne, et commence par évoquer les « propos vomitifs » de son confrère adverse : « Ce système de défense est absolument catastrophique, le complot des parents et la petite salope de douze ans, c’est hallucinant quand même ! […] Par l’attitude qu’il a eue à cette audience, c’est un danger public. » Puis vient le tour de l’avocat général, qui demande la confirmation du jugement : « Cette enquête est re-mar-qua-ble, nous sommes dans le registre de la maïeutique. […] Lorsqu’on arrive à entendre ça, moi je tire mon chapeau aux enquêteurs. […] Je regrette qu’il ne soit pas allé au bout de ses propos. Il aura encore une chance, puisqu’il aura la parole en dernier. […] J’espère du fond du cœur qu’il saisira cette perche. » La défense évoque un peu plus longuement les éléments constitutifs : « Une main sur les hanches et une main sur les fesses, ce n’est pas du tout la même chose. […] D’ailleurs, on n’est même pas sur une main baladeuse, puisqu’elle ne s’est pas baladée. » L’avocat plaide la relaxe, mais du bout des lèvres. Il s’attarde surtout sur la peine complémentaire, non sans contredire le point qu’il vient juste de soulever : « Il a été condamné à perpétuité, puisqu’il ne peut plus exercer son activité d’enseignant à vie. […] On ne peut condamner un homme à la mort sociale pour une main sur les fesses, il faut quand même une proportionnalité. […] C’est pourquoi je vous demande d’être bienveillants. » Pour son dernier mot, Michel ne saisit pas la « perche » tendue par le ministère public : il ne voit rien à ajouter.

 

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