Protection du droit moral de l’auteur vs remastérisation d’un vidéoclip et diffusion sur YouTube

Si les vidéos musicales (ou clips) sont aujourd’hui extrêmement répandus, surtout depuis l’avènement des chaînes de télévision musicales comme MTV dans les années 1980, ce n’était pas encore le cas au début des années 1970 et il est généralement considéré (même si c’est assez inexact) que le groupe anglais Queen a purement et simplement inventé le clip avec sa vidéo illustrant sa chanson Bohemian Rhapsody en 1975.

Cette vidéo est on ne peut plus connue. Elle débute par une séquence présentant les visages des membres du groupe, les cheveux longs, dans la pénombre, sur fond noir, le chanteur Freddie Mercury croisant les bras sur sa poitrine. Ce visuel absolument iconique a orné bon nombre de chambres d’adolescents depuis cinquante ans ! Ce que l’on ignore souvent, en revanche, c’est que ce clip a été réalisé par un certain Bruce Gowers, qui a été à l’époque chargé de réaliser une simple vidéo promotionnelle de ce que l’on n’appelait pas encore un single tiré du nouvel album de Queen, A Night at the Opera, sorti quelques jours plus tôt, en novembre 1975.

Cette vidéo devait à l’origine servir à promouvoir les tournées du groupe et à leur permettre de faire une apparition dans l’émission de télévision Top of the Pops sur la chaîne britannique BBC. Elle est finalement devenue l’un des clips musicaux les plus célèbres. Mais si Bruce Gowers a ainsi réalisé une œuvre mondialement connue, il n’a perçu à l’époque qu’une rémunération forfaitaire minime – le coût total de production du clip s’est en effet élevé à la modique somme de 4 500 livres sterling.

Décédé en 2023, Bruce Gowers a constaté que le groupe avait procédé à la remastérisation du clip en 2019, ce qui a consisté à nettoyer l’image et en améliorer la qualité à partir des bandes originales d’enregistrement. Il n’a toutefois jamais autorisé ces opérations menées sur la vidéo, son accord n’ayant jamais été sollicité, ce, alors même que les survivants du groupe ont collaboré avec lui jusqu’en 2006. En 2024, ses ayants droit, à savoir sa veuve et son fils, ont émis une réclamation à l’encontre de YouTube, puisque la société Queen Productions s’était permise de mettre en ligne la vidéo ainsi remastérisée sur la chaîne du groupe.

Google, qui exploite la plateforme YouTube, ayant refusé de supprimer la vidéo en question en l’absence, selon elle, de caractère manifestement illicite, les ayants droit de Bruce Gowers ont décidé de porter le litige en justice, en saisissant le président du Tribunal judiciaire de Paris en référé, aux motifs pris d’une prétendue atteinte au droit moral de l’auteur.

La remastérisation porte-t-elle atteinte au droit moral de l’auteur ?

Comme évoqué ci-dessus, la remastérisation consiste à améliorer le rendu d’une œuvre, qu’il s’agisse d’une œuvre musicale ou vidéo. S’agissant d’une œuvre...