L’ordre public et les bonnes mœurs jouent un rôle tant conservateur que novateur en ce qu’ils permettent à la fois de préserver les valeurs fondamentales tout en s’ajustant aux mutations de la société. Ces notions sont, ainsi, pensionnaires du temps, qui les transporte en les adaptant, parfois, aux nouvelles sensibilités. Le droit des marques, qui interdit l’enregistrement de signes contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs, n’est, de facto, pas hermétique au passage du temps.
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L’ordre public et les bonnes mœurs jouent un rôle tant conservateur que novateur en ce qu’ils permettent à la fois de préserver les valeurs fondamentales tout en s’ajustant aux mutations de la société. Ces notions sont, ainsi, pensionnaires du temps, qui les transporte en les adaptant, parfois, aux nouvelles sensibilités. Le droit des marques, qui interdit l’enregistrement de signes contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs, n’est, de facto, pas hermétique au passage du temps.