Révision : vers un nouvel acquittement ?

Aux termes d’un arrêt fleuve, long de sept pages, la Cour de cassation expose les faits et la procédure expliquant les raisons qui ont pu conduire les premiers juges à se convaincre de la culpabilité des accusés et les éléments nouveaux qui permettent aujourd’hui d’en douter. En effet, c’est bien sur le fondement de l’article 622, alinéa 4, du code de procédure pénale que la révision est ordonnée, texte qui dispose que la révision est possible quand « après une condamnation, vient à se produire ou à se révéler un fait nouveau ou un élément inconnu de la juridiction au jour du procès, de nature à faire naître un doute sur la culpabilité du condamné ». Introduit à la suite de l’affaire Dreyfus (par la loi du 8 juin 1895), ce cas de révision est devenu le plus invoqué (F. Defferard, Le doute, le suspect et l’innocence, D. 2001. Chron. 2227). Les trois autres motifs de révision à savoir, celui de la personne supposée victime d’un homicide mais encore en vie, la contrariété de jugements, et l’hypothèse du témoin condamné pour faux témoignage, visent, il est vrai, des hypothèses extrêmement précises.

Les faits de l’espèce sont ainsi exposés par la Cour de cassation. Le 22 décembre 1997, le corps sans vie d’un jeune homme, Abdelaziz Z…, est découvert, sur la commune de Lune, dans l’Hérault, lardé de plus de cent coups de couteau. Des constatations médico-légales, il appert que le corps a été traîné et abandonné à cet endroit. La découverte du véhicule de la victime confirme que les...