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Le quotidien du droit en ligne

Administratif

Au Journal officiel du jeudi 7 septembre 2017

Soumis par babonneau à 7 septembre 2017 - 07:44

À signaler, notamment, au Journal officiel du 7 septembre 2017.

Au Journal officiel du mercredi 6 septembre 2017

Soumis par babonneau à 6 septembre 2017 - 07:11

Il n’y a pas de textes à signaler au Journal officiel du 6 septembre 2017.

[i]In memoriam[/i] - René Chapus (1924-2017)

Soumis par babonneau à 5 septembre 2017 - 11:56
Gratuit: 
Payant

René Chapus est mort dans la discrétion – comme il a vécu. Et pourtant il a rayonné par sa personne et par son œuvre.

Son abord, à première vue réservé, était essentiellement simple, accueillant et ouvert ; pour les étudiants, il était accessible et bienveillant ; ils avaient pour lui une véritable affection ; il traitait ses assistants comme des égaux, sans sentiment de hiérarchie, respectant pleinement leur liberté de pensée ; ils apprenaient toujours de lui.

par Pierre Delvolvé, membre de l’Institut, professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II) ; Pierre Bon, professeur émérite de l’université de Pau et des Pays de l’Adour et Dominique Poyaud, professeur à l’Université Paris Descartes
En carrousel matière: 
Non

Au Journal officiel du mardi 5 septembre 2017

Soumis par babonneau à 4 septembre 2017 - 12:18

Il n’y a pas de textes à signaler au Journal officiel du 5 septembre  2017.

Au Journal officiel du lundi 4 septembre 2017

Soumis par babonneau à 28 août 2017 - 09:42

À signaler, notamment, aux Journaux officiels du 1er août 2017 au lundi 4 septembre 2017.

Au Journal officiel du lundi 31 juillet 2017

Soumis par babonneau à 31 juillet 2017 - 15:05

Il n’y a pas de textes à signaler au Journal officiel du 31 juillet 2017.

Au Journal officiel du vendredi 28 juillet 2017

Soumis par babonneau à 28 juillet 2017 - 10:57

À signaler, notamment, au Journal officiel du 28 juillet 2017.

Au Journal officiel du jeudi 27 juillet 2017

Soumis par babonneau à 27 juillet 2017 - 10:34

À signaler, notamment, au Journal officiel du 22 juillet 2017. 

Duel à distance sur le dualisme juridictionnel

Soumis par Thill à 27 juillet 2017 - 08:18

Le premier président de la Cour de cassation appelle à l’unité de juridiction, tandis que le vice-président du Conseil d’État se fait le chantre du dualisme juridictionnel… Le dialogue entre le quai de l’Horloge et le Palais-Royal semble délicat cet été.

par Marie-Christine de Montecler
En carrousel matière: 
Oui