Accueil
Le quotidien du droit en ligne

Immobilier, Construction et Urbanisme

Panorama rapide de l’actualité « Affaires » de la semaine du 11 décembre 2023

Gratuit: 
Payant

Sélection de l’actualité « Affaires » (hors-fiscal) marquante de la semaine du 11 décembre 2023.

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 4 décembre 2023

Gratuit: 
Payant

Sélection de l’actualité « Immobilier » marquante de la semaine du 4 décembre.

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

[PODCAST] Installation photovoltaïque sur un immeuble : 2[SUP]e[/SUP] montage contractuel possible en cas de recours à un tiers investisseur

Gratuit: 
Payant

Dans ce nouvel épisode consacré aux montages contractuels liés à l’installation de systèmes photovoltaïques sur toiture d’immeubles bâtis ou à bâtir, Claire Jouffrey, avocate associée au sein du département immobilier chez Fidal Paris, compare le recours aux différents baux réels, nommés ou sui generis, avec le louage d’ouvrage.

Pourquoi recourir à l’un plutôt qu’à l’autre en cas de tiers investissement ? Réponse en moins de neuf minutes.  

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Les outils de mise en œuvre du zéro artificialisation nette

Gratuit: 
Payant

Évaluation, planification et gouvernance. Les modalités de mise en œuvre du zéro artificialisation nette des sols sont déclinées dans trois décrets du 27 novembre 2023 pour répondre à l’objectif fixé par le législateur à horizon 2050.

par Jean-Marc Pastor, Rédacteur en chef adjoint de l'AJDA

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 20 novembre 2023

Gratuit: 
Payant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines de la semaine du 20 novembre.

par Dargent
En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 13 novembre 2023

Gratuit: 
Payant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines de la semaine du 13 novembre.

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines des 23, 30 octobre et 6 novembre 2023

Gratuit: 
Payant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines des 23, 30 octobre et 6 novembre 2023.

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines du 9 et 16 octobre 2023

Gratuit: 
Payant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines du 9 et 16 octobre 2023.

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

[PODCAST] Installation photovoltaïque sur un immeuble : 1[SUP]er[/SUP] montage contractuel possible en cas de recours à un tiers investisseur

Gratuit: 
Payant

Dans ce deuxième épisode consacré aux montages contractuels liés à l’installation de systèmes photovoltaïques sur toiture d’immeubles bâtis ou à bâtir, Claire Jouffrey, avocate associée au sein du département immobilier chez Fidal Paris, compare le recours au bail civil ordinaire à celui du louage d’ouvrage. Pourquoi le tiers investisseur recourt-il à l’un plutôt qu’à l’autre ? Réponse en moins de 7 minutes.   

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 2 octobre 2023

Gratuit: 
Payant

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 2 octobre 2023.

par Dargent

Sur la boutique Dalloz

En carrousel matière: 
Non
Matières OASIS: 
Néant