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Confirmant une jurisprudence constante, la Cour de cassation, dans cette décision du 16 mai 2006, rappelle les critères d’appréciation de la contrefaçon d’une œuvre musicale.
par J. Daleaule 5 juin 2006
L’appréciation de la contrefaçon se fonde sur un examen des ressemblances entre les œuvres en cause (Cass. crim., 16 juin 1955, D. 1955, Jur. p. 554). S’agissant d’œuvres musicales, l’analyse des œuvres doit être verticale, c’est-à-dire harmonique, et horizontale, autrement dit mélodique et rythmique (CA Paris, 19 nov. 1985, RIDA juill. 1986, p. 155). Mais, parfois, la similitude entre les deux musiques ou chansons peut être fortuite. La théorie des rencontres fortuites, empruntée au droit américain, trouve certaines application en droit français, surtout en matière d’œuvres musicales (V. C. Bernault, Contrefaçon et étendue du droit d’auteur, J.-CL. Propriété littéraire et artistique, Fasc. N° 1267). Quelques décisions y font référence et...
