Envoi confidentiel d’un courriel : pas de diffamation non publique

S’estimant mises en cause par les termes d’un courriel adressé à M. R…, son ex-gendre, par M. Alain B…, M^me Agnès B… et M^me Eva M… ont fait citer celui-ci, du chef de diffamation non publique, devant le tribunal de police. Le tribunal a condamné le prévenu et l’intéressé a relevé appel de cette décision. Pour confirmer le jugement entrepris, et dire la contravention de diffamation non publique établie, la cour d’appel a retenu que si le message envoyé par le prévenu était personnel, il n’était pas pour autant confidentiel, ayant, dès son envoi, de bonnes chances d’être porté à la connaissance des personnes qui y étaient mentionnées, en plus de leur destinataire, une éventualité qui était probablement recherchée par le prévenu. Elle a également relevé que le destinataire ne constituait pas avec le prévenu et les parties civiles un groupement de personnes liées par une communauté d’intérêts, compte tenu des oppositions familiales et des affirmations contenues dans le message concernant plusieurs...