Droit d’auteur : contrefaire une parodie n’est pas une parodie

Peut-on librement détourner le détournement d’une œuvre d’art ? C’est la question sur laquelle la cour d’appel de Paris a eu à se pencher dans cet arrêt du 30 septembre dernier.

En l’espèce, l’œuvre détournée était l’iconique Joconde de Léonard de Vinci qui avait été reprise par Pierre-Adrien Sollier, un artiste peintre s’inscrivant dans le geek art, courant artistique ludique et inspiré par la pop culture. Le travail de cet artiste consiste à adapter de grands tableaux de l’histoire de l’art en en remplaçant les personnages par des figurines Playmobil.

En 2018, M. Sollier a constaté que sa version de la Joconde Playmobil avait été reprise dans l’œuvre d’un autre artiste. Ce dernier, qui se revendique du pop art, avait créé un tableau comprenant neuf vignettes correspondant à différentes versions comiques de la Joconde, représentée en Playmobil, mais aussi à la façon des Simpsons, de Super Mario, etc. Estimant qu’il s’agissait d’une contrefaçon de ses droits d’auteurs, le créateur de la Joconde en Playmobil a alors assigné le second artiste et sa galerie en 2019 devant le tribunal de grande instance, devenu tribunal judiciaire, de Paris.

Par une décision rendue en 2020 (TJ Paris, 3 déc. 2020, n° 19/06289), le tribunal judiciaire a rejeté les demandes du premier artiste au motif que son œuvre, la Joconde revisitée en Playmobil, était dénuée d’originalité. La cour d’appel devait donc décider, d’abord, si le tableau détournant la Joconde était original et, ensuite, si sa reprise dans un cadre artistique constituait un acte de contrefaçon.

La Joconde Playmobil, une combinaison originale

En première instance, les débats concernant l’originalité du tableau en cause ont porté sur sa date de création. Le demandeur datait sa divulgation au public à une exposition organisée en 2011 et avançait qu’elle résultait d’un long travail de création préalable. Les défendeurs, quant à eux, soutenaient que le tableau n’avait été diffusé qu’en 2013 lors de sa présentation sur la page Facebook de l’artiste peintre. Ils avançaient donc que le tableau de la Joconde Playmobil avait été créé postérieurement à la publication d’une œuvre similaire : une photographie représentant la Joconde en Playmobil publiée dans l’ouvrage Playmobil. Le tour du monde paru en octobre 2010. Le tribunal judiciaire avait fixé la date de diffusion du tableau en 2013 et avait retenu son absence d’originalité.

Au contraire, la cour d’appel rappelle utilement qu’en droit d’auteur, l’éventuelle nouveauté n’a pas d’incidence sur l’originalité d’une œuvre. Tout en considérant que l’artiste peintre a réussi à démontrer que l’œuvre avait été divulguée dès 2011, la cour affirme que « la notion d’antériorité est […] inopérante en droit d’auteur » et partant, que « le débat sur la date de création […] est indifférent ». Ainsi, il n’y a pas lieu de se préoccuper de l’antériorité de la création du tableau en cause par rapport à la publication de la photographie de l’ouvrage « Playmobil – Le tour du monde ».

Il reste donc à établir si le tableau, par ses caractéristiques propres, est original. En l’occurrence, la cour relève d’une part que M. Sollier a effectué des choix arbitraires et esthétiques qui distinguent son œuvre de la photographie publiée dans Playmobil. Le tour du monde. D’autre part, elle remarque que, si l’artiste peintre a repris des éléments existants – le tableau de Léonard de Vinci, la figure...