Réformer les règles sur le temps de travail, la priorité du gouvernement pour 2016

Pour connaître le détail de la réforme du droit du travail, il faudra patienter encore un peu. Mercredi, le premier ministre et la ministre du travail ont précisé la méthode et le calendrier pour réformer le droit du travail qui passera par une réécriture du code du travail. L’objectif affiché est de rendre le code du travail « plus lisible » et de « permettre aux salariés et aux entreprises de mieux identifier leurs droits et les possibilités qui leur sont offertes de s’adapter à leurs contraintes propres ». Le projet est « audacieux », pour reprendre un terme cher au premier ministre, mais on peut penser que son aboutissement dépendra du chantier qui sera ouvert dès 2016 sur le temps de travail.

Une réécriture du code du travail et non une simple recodification

Le gouvernement veut s’atteler à une réelle « réécriture » du code du travail et non à une nouvelle recodification. Il s’agit de « refonder l’architecture de notre code du travail pour le rendre plus lisible et laisser plus de place à la négociation collective », a expliqué Manuel Valls à titre liminaire. Et, a-t-il prévenu, « la réécriture ne se fera pas seulement à droit constant », même s’il a pris soin de souligner qu’il ne sera pas question pour autant de « mettre en cause la hiérarchie des normes ». La ministre du travail a de son côté confirmé qu’il ne s’agira pas de jouer une nouvelle partition de la recodification du code du travail de 2008. Cette réécriture, qui s’annonce d’ores et déjà titanesque, ne se fera pas en un seul jet. Le gouvernement se donne deux ans pour aller au bout du chantier. Le temps de travail, les repos et les congés serviront de test grandeur nature, pour une entrée en vigueur dès 2016.

Une nouvelle architecture à trois étages

Concrètement, cette nouvelle architecture prendra la forme d’une fusée à trois étages :

1. Les droits fondamentaux

Il s’agit des...