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Le quotidien du droit en ligne

Le magazine

Une journée avec… une documentaliste de cabinet d’avocats

Parfois assimilé au webmestre, chargé d’études ou veilleur, le documentaliste est un salarié précieux dans le fonctionnement d’une entreprise, en particulier dans les cabinets d’avocats, régulièrement submergés par les flots d’actualités juridiques. Afin d’en comprendre les enjeux, Dalloz actualité s’est invité dans les locaux d’Eversheds, l’un des grands cabinets anglo-saxons d’avocats à Paris, où travaille depuis près d’un an la documentaliste Flavie Verrey.

« On ne peut pas être le même après avoir participé à une décision de condamnation »

La loi n° 2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs prévoit la participation de citoyens assesseurs au jugement de certains délits graves et à certaines décisions de libération conditionnelle au côté des juges professionnels. Depuis janvier 2012, des citoyens assesseurs ont participé aux premières audiences et délibérations. L’un deux, d’une trentaine d’années, professionnel de la santé, nous fait partager son expérience.

« Il n’y a pas d’affaiblissement du contrôle des chambres régionales des comptes »

Attendue depuis 2007, et finalement répartie dans trois lois, la réforme des juridictions financières s’achève. Le premier président de la Cour des comptes répond aux questions sur les controverses qu’elle a suscitées.

François Terré : libre, l’espiègle

« François Terré veut te rencontrer. Déjeunons ensemble jeudi après mon cours ! Rendez-vous salle Gollencourt au Panthéon à 12h30 ». C’était il y a près de vingt ans, je crois, c’était hier, donc… Je me revois entrant dans la-dite salle, un peu en avance pour ne pas faire attendre la puissance invitante, pas très à l’aise dans mes petits mocassins : j’allais quand même déjeuner avec un mythe… « Ah, alors c’est lui le dernier rejeton de la tribu !

Une journée avec… un assistant parlementaire

La politique restait sans conteste l’un des domaines à aborder dans cette rubrique consacrée aux métiers du droit. Dalloz actualité s’est donc intéressé au pouvoir législatif avant l’heure fatidique des élections législatives des 10 et 17 juin 2012. Notre rédactrice a été reçue par Samuel Le Goff, l’assistant parlementaire de Lionel Tardy, député de Haute-Savoie encarté UMP. Une plongée passionnante dans l’antichambre des lois.

Dans les coulisses du blog de Maître Mô

Regards extérieurs, exutoire… Jean-Yves Moyart raconte ce que sa présence sur le web apporte à son activité d’avocat.

L’entrée, le séjour et l’éloignement des étrangers

Allongement de la durée de rétention, création d’une interdiction de retour sur le territoire français, inversion des juges etc. La loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié en profondeur le droit des étrangers.
Ce dossier fait le point sur les dispositions en vigueur en matière d’entrée, de séjour et d’éloignement des étrangers et détaille les changements apportés par cette loi. Il s’appuie sur une matinale Dalloz animée par Jean-Yves Madec, président du tribunal administratif de Pau. Notons qu’il ne sera question dans ce dossier ni de droit de la nationalité ni de droit d’asile.

Sommaire
I - Contexte de l’adoption de la loi du 16 juin 2011
II - Entrée
III - Séjour
IV - Éloignement
V - Les sources du droit des étrangers

Une journée avec… un directeur d’UFR de droit

Plus connu sous le titre historique de « doyen », le directeur d’UFR (unité de formation et de recherche) droit dirige l’administration et la politique de la faculté qu’il représente, au sein d’un organigramme très précis. Une fonction dont l’action dépend beaucoup de la personnalité et de la politique de celui ou de celle qui l’incarne, peut-être davantage encore avec la réforme LRU (libertés et responsabilités des universités) de 2007 qui tend vers plus d’autonomie pour les universités. À la faculté de droit et de science politique de l’université de Versailles Saint-Quentin (UVSQ), l’atypique doyen Thomas Clay, l’un des plus jeunes de France, nous a reçu le temps d’une journée menée au pas de course.

« Les femmes huissiers doivent être mieux représentées dans les instances professionnelles »

L’association Femmes huissiers de justice de France souffle sa première bougie. L’occasion, avec Astrid Desagneaux, présidente de cette structure qui réunit deux cents adhérents, de faire le point sur la place des femmes dans cette profession.

Vers une extension de l’exigence de neutralité et de laïcité au travail ?

Jean-David Dreyfus revient sur les récentes décisions relatives aux parents d’élèves accompagnant les sorties scolaires et aux crèches. A ses yeux, une intervention législative pourrait clarifier certains points dans le domaine de la petite enfance.