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Le quotidien du droit en ligne

Pénal

Libre cours : Je suis président d’un petit tribunal judiciaire et je cherche la sérénité, le courage et la sagesse

Soumis par Bley à 3 avril 2020 - 21:32
Auteur: 
Un président de tribunal judiciaire
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Samedi, 15 heures, sur la terrasse ensoleillée d’une grande maison en province (oui, j’admets, il y a des confinements plus difficiles à vivre). Après deux semaines à errer mornement dans un palais de justice vide, ça fait du bien.

Parce qu’un tribunal sans justiciables, sans avocats, sans juges, sans greffiers, c’est carrément glauque.

Brexit et mandat d’arrêt européen : [I]will we believe in yesterday[/I] ?

Soumis par Bley à 3 avril 2020 - 17:50
Auteur: 
David Apelbaum, Margaux Durand-Poincloux, Jane Peissel et Flora Drapp

L’espace judiciaire européen, bâti sur les principes de confiance et de reconnaissance mutuelles, permet une coopération pénale renforcée entre ses États membres. Terreau du mandat d’arrêt et du contrôle judiciaire européens, inspirera-t-il des mécanismes similaires au lendemain du Brexit ?

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L’espace judiciaire européen, bâti sur les principes de confiance et de reconnaissance mutuelles, permet une coopération pénale renforcée entre ses États membres. Terreau du mandat d’arrêt et du contrôle judiciaire européens, inspirera-t-il des mécanismes similaires au lendemain du Brexit ?

Malgré les menaces américaines, la CPI ouvre finalement une enquête en Afghanistan

Soumis par babonneau à 3 avril 2020 - 10:58
Gratuit: 
Gratuit

Le 5 mars dernier, la Cour pénale internationale a autorisé en appel la procureure Fatou Bensouda à ouvrir une enquête en Afghanistan. Un retournement de situation qui déplaît fortement au gouvernement américain, qui est allé jusqu’à menacer les familles de certains membres du personnel de la Cour.

par Maxence Peniguet
En carrousel matière: 
Oui

Libre cours : Je ne vais plus en prison

Soumis par Bley à 2 avril 2020 - 20:27
Auteur: 
Delphine Boesel
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« Bonjour Maître, je suis la/le femme/sœur/père de monsieur X, vous avez vu à la télévision, ils ont dit que plein de personnes allaient sortir de prison, vous pensez que mon mari/frère/fils va pouvoir sortir ? Vous allez faire quelque chose ? »

Depuis le 16 mars dernier, voici la teneur des messages téléphoniques, des sms, des mails auxquels il faut pouvoir répondre.

Coronavirus : le sort des détenus devant le Conseil d’État

Soumis par babonneau à 2 avril 2020 - 15:12
Gratuit: 
Gratuit

Plusieurs associations et syndicats ont déposé un référé-liberté, examiné aujourd’hui par le Conseil d’État, afin que les juges ordonnent à l’administration de prendre les mesures nécessaires pour protéger les personnes détenues au regard des risques particuliers que des personnes entassées dans un endroit insalubre encourent en période de pandémie mondiale.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui

La responsabilité des décideurs publics en période de crise sanitaire

Soumis par Bley à 2 avril 2020 - 14:25
Auteur: 
Arié Alimi
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« Et je pense que toutes celles et ceux qui cherchent déjà à faire des procès alors que nous n’avons pas gagné la guerre sont irresponsables. Le temps viendra de la responsabilité. » C’est ainsi que le président de la République s’est exprimé devant la nation s’agissant des nombreuses plaintes adressées à la Cour de justice de la République ou au ministère public, contre des ministres en exercice ou contre X s’agissant de la plus grande crise sanitaire depuis l’épidémie de grippe espagnole de 1918.

Libre cours : À quoi ça sert un juge qui ne juge pas ?

Soumis par Bley à 1 avril 2020 - 20:59
Auteur: 
Clément Bergère-Mestrinaro
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Le verbe confiner a cela de passionnant qu’il désigne tant l’action de fixer des frontières (confinons-nous dans nos appartements) que celle de les toucher (je confine à la folie). Et cette période est parfaite pour en éprouver toute la dimension : nous nous devons de respecter les limites et nous testons les nôtres. Deux exercices familiers au juriste et, a fortiori, au juge, ontologiquement attaché au respect des normes et régulièrement confronté à de longues introspections pour les comprendre.

Voilà pour la théorie. Impeccable.