Accueil
Le quotidien du droit en ligne

Pénal | Criminalité organisée - Terrorisme

Déradicalisation : « La réussite est que la personne parvienne à être actrice de sa propre vie »

Gratuit: 
Gratuit

En novembre 2017, la garde des Sceaux Nicole Belloubet a dévoilé l’existence du dispositif de déradicalisation RIVE, testé depuis plusieurs mois. Au lendemain des annonces du Premier ministre contre la radicalisation islamiste, retour sur ce processus unique, avec sa directrice Samantha Enderlin.

En carrousel matière: 
Oui

Maeva S. : souffrances, djihad et rédemption

Gratuit: 
Gratuit

La jeune femme de 24 ans a été condamnée vendredi 23 mars à huit ans d’emprisonnement, notamment pour s’être rendue en Syrie. Dans le box, une personnalité complexe et fragile a raconté sa vie chaotique, son séjour dans les rangs de Daech et la volonté de se reconstruire.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui
Matières OASIS: 
Néant

Le retour des djihadistes français en France, ou quand il faut choisir entre la politique et le droit…

Dr. pénal mars 2018. Étude n° 4

par Farah SAFI, Agrégée de droit privé et de sciences criminelles professeur à l’université Clermont Auvergne

Conflit conjugal et djihad : un père condamné à 10 ans de prison pour avoir enlevé sa fille en Syrie

Gratuit: 
Gratuit

La 16e chambre correctionnelle de Paris a condamné Hamza M., ce mardi 6 mars, à dix ans d’emprisonnement, pour association de malfaiteur terroriste. Il avait enlevé sa fille en 2013, avec qui il avait passé dix mois en Syrie, sur zone de combat. Récit d’audience.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui

Loi Terrorisme : censure partielle du Conseil constitutionnel sur l’assignation à résidence

Gratuit: 
Payant

Le Conseil constitutionnel a censuré partiellement l’article L. 228-2 du code de la sécurité intérieur relatif aux mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance aux fins de lutte contre le terrorisme. Ce dispositif, issu de la loi Terrorisme du 30 octobre 2017, a remplacé les assignations à résidence de l’état d’urgence.

par Emmanuelle Maupin
En carrousel matière: 
Non

Parquet national antiterroriste : les magistrats dans la course

Gratuit: 
Gratuit

Qui sera à la tête du futur parquet national antiterroriste, annoncé à la fin décembre par la ministre de la Justice Nicole Belloubet ? Trois noms émergent pour le moment pour prendre la direction de ce qui devrait devenir un ministère public phare dans l’accusation française.

par Gabriel Thierry
En carrousel matière: 
Oui

Expulsion d’un ressortissant algérien : la CEDH condamne la France

Gratuit: 
Gratuit

Condamnation de la France pour violation de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme et entrave à l’exercice effectif du droit à demander à la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) l’octroi de mesures provisoires.

par Hugues Diaz
En carrousel matière: 
Oui

Les foucades de Jawad et la solitude d’un frère

Gratuit: 
Gratuit

Depuis mercredi 24 janvier, Jawad Bendaoud et Mohamed Soumah sont jugés devant la 16e chambre correctionnelle pour « recel de terroriste », pour avoir hébergé deux terroristes des attentats du 13 novembre 2015. Youssef Aït-Boulahcen est jugé pour non dénonciation d’un crime.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui

Terrorisme : François Molins exhorte à la révision du droit des métadonnées

Gratuit: 
Gratuit

Le 22 janvier 2018, l’audience solennelle de rentrée du tribunal de grande instance (TGI) de Paris s’est tenue pour la dernière fois sur l’Île de la Cité. Elle a notamment réuni Jean-Michel Hayat, président du TGI, François Molins, procureur de la République, et Éliane Houlette, à la tête du parquet national financier (PNF).

par Thomas Coustet
En carrousel matière: 
Non