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Le quotidien du droit en ligne

Contenu

  • Le président du tribunal judiciaire de Paris, Stéphane Noël, revient sur la façon dont le tribunal parisien a géré la crise sanitaire, après les grèves des transports et des avocats, ainsi que sur le plan de reprise de l’activité judiciaire. 
  • L’ordonnance du juge des référés du Conseil d’État du 7 mai 2020 est l’occasion de faire un point sur le contrôle effectué par le juge en matière de référé-liberté.
  • Dans un arrêt de grande chambre, la CJUE décide que les États membres doivent vérifier l’absence de risque de peine de mort, torture ou de peines ou traitements inhumains ou dégradants avant de satisfaire une demande d’extradition vers un État tiers d’un ressortissant d’un État tiers.

Le droit en débats

  • N’ayons pas peur !

    Olivier Morice
    le 18 Mai 2020

    En ce jour de mon soixantième anniversaire, je me suis réveillé ce matin en souhaitant m’adresser à vous tous, mes chers confrères, pour vous dire ma joie d’être encore parmi vous et d’exercer avec passion cette mission de défense que nous partageons.

    Au bout de trente-cinq ans d’exercice, le sentiment qui m’anime avant toute chose est... 7

  • Reprise des chantiers : réflexions et arguments pour la négociation de la répartition des surcoûts

    Gwenaëlle Durand-Pasquier
    le 15 Mai 2020

    Après le temps de la crise, l’heure est à la reprise…

  • L’office du juge des enfants à l’épreuve de la crise sanitaire

    Cyril Beaufils de Saint Vincent
    le 14 Mai 2020

    Depuis le début de la crise sanitaire, l’activité visible des tribunaux s’est considérablement réduite, à tel point que certains observateurs peu avisés ont cru pouvoir affirmer que la justice « désertait » son poste. Une telle affirmation ne correspond assurément pas à la réalité de la justice, qu’elle soit civile ou correctionnelle. 3

  • Greffiers en temps de crise sanitaire durant les plans de continuité d’activité

    Quatre greffiers
    le 13 Mai 2020

    Du 16 mars au 11 mai, les juridictions ont fermé leurs portes pour lutter contre l’accélération de la propagation du virus covid-19. Fermées au public et à une partie des auxiliaires de justice, elles ont cependant continué à traiter les contentieux essentiels, au civil comme au pénal. Pendant ces presque deux mois, des personnels de greffe ont... 3

  • État d’urgence : état d’un lieu judiciaire

    Bertrand Mazabraud
    Magistrat
    le 13 Mai 2020

    « Il ne faut pas dire qu’une heure d’un homme vaut une heure d’un autre homme, mais plutôt qu’un homme d’une heure vaut un autre homme d’une heure. Le temps est tout, l’homme n’est plus rien ; il est tout au plus la carcasse du temps. Il n’y est plus question de la qualité. La quantité seule décide de tout : heure pour heure, journée pour...

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