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Le quotidien du droit en ligne

Immobilier, Construction et Urbanisme

Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 8 janvier 2024

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Sélection de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 8 janvier 2024.

par Dargent

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Le contenu de l’audit énergétique renforcé à compter du 1[SUP]er[/SUP] avril 2024

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La première étape du parcours de travaux devra consister à atteindre au moins deux classes de DPE et traiter deux postes d’isolation.

par Bruno Perot, Dictionnaire permanent Construction et urbanisme

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines des 18 et 25 décembre 2023 et 1[SUP]er[/SUP] janvier 2024

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Sélection de l’actualité « Immobilier » des semaines des 18 et 25 décembre 2023 et 1er janvier 2024

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 11 décembre 2023

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Sélection de l’actualité « Immobilier » marquante de la semaine du 11 décembre 2023.

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Panorama rapide de l’actualité « Affaires » de la semaine du 11 décembre 2023

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Sélection de l’actualité « Affaires » (hors-fiscal) marquante de la semaine du 11 décembre 2023.

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 4 décembre 2023

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Sélection de l’actualité « Immobilier » marquante de la semaine du 4 décembre.

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[PODCAST] Installation photovoltaïque sur un immeuble : 2[SUP]e[/SUP] montage contractuel possible en cas de recours à un tiers investisseur

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Dans ce nouvel épisode consacré aux montages contractuels liés à l’installation de systèmes photovoltaïques sur toiture d’immeubles bâtis ou à bâtir, Claire Jouffrey, avocate associée au sein du département immobilier chez Fidal Paris, compare le recours aux différents baux réels, nommés ou sui generis, avec le louage d’ouvrage.

Pourquoi recourir à l’un plutôt qu’à l’autre en cas de tiers investissement ? Réponse en moins de neuf minutes.  

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Les outils de mise en œuvre du zéro artificialisation nette

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Évaluation, planification et gouvernance. Les modalités de mise en œuvre du zéro artificialisation nette des sols sont déclinées dans trois décrets du 27 novembre 2023 pour répondre à l’objectif fixé par le législateur à horizon 2050.

par Jean-Marc Pastor, Rédacteur en chef adjoint de l'AJDA

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 20 novembre 2023

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines de la semaine du 20 novembre.

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » de la semaine du 13 novembre 2023

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Panorama rapide de l’actualité « Immobilier » des semaines de la semaine du 13 novembre.

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