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Le quotidien du droit en ligne

Pénal

La mort de Pierre Truche, « magistrat-citoyen » qui avait requis au procès de Klaus Barbie

Soumis par babonneau à 22 mars 2020 - 09:34

L’ancien procureur et avocat général avait fini sa carrière à la tête de la Cour de cassation. Il est mort des suites d’un cancer, à Lyon, dans la nuit du 20 au 21 mars. Il avait 90 ans.

Par Pascale Robert-Diard

Le Monde, 22 mars 2020

Procédure pénale et principe de réalité : covid de sens ?

Soumis par babonneau à 21 mars 2020 - 19:08
Auteur: 
Valérie-Odile Dervieux
Illustration: 

Comme le décrit le premier président de la cour d’appel de Paris Jean-Michel Hayat (Comment le coronavirus impacte la justice, Le Point, 21 mars 2020) et comme le vivent les professionnels « requis » au quotidien dans nos juridictions, si l’activité judiciaire diminue globalement, celle des magistrats pénalistes se poursuit, voire, pour certains, s’amplifie (v.

Les députés s’embourbent malgré l’urgence

Soumis par babonneau à 21 mars 2020 - 10:23
Gratuit: 
Gratuit

Vendredi, l’Assemblée nationale a été dans l’incapacité d’adopter le projet de loi d’urgence sur le coronavirus. Seule l’étude en commission a pu avoir lieu, le débat en séance ayant lieu ce samedi. Faute d’un vote conforme, l’adoption définitive du texte ne devrait pas avoir lieu avant dimanche. Si les députés finissent par accepter que leur rôle ne se limite pas à prendre la parole. Récit.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Les cyberattaques à l’heure du coronavirus

Soumis par Bley à 20 mars 2020 - 16:24
Auteur: 
Myriam Quéméner et Clément Wierre

Au milieu des nombreuses communications officielles du ministère de l’intérieur de ces derniers jours, celle relative à l’augmentation du risque « cyber » et alertant les utilisateurs à « redoubler d’attention pour ne pas tomber dans [les] pièges » serait presque passée inaperçue. Pourtant, la menace est réelle.

Illustration: 

Au milieu des nombreuses communications officielles du ministère de l’intérieur de ces derniers jours, celle relative à l’augmentation du risque « cyber » et alertant les utilisateurs à « redoubler d’attention pour ne pas tomber dans [les] pièges » serait presque passée inaperçue. Pourtant, la menace est réelle.

Projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 : les dispositions de nature pénale

Soumis par GOETZ à 20 mars 2020 - 15:36
Gratuit: 
Gratuit

Le 18 mars 2020, le gouvernement a engagé la procédure accélérée en vue de l’adoption d’un projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.

par Dorothée Goetz
En carrousel matière: 
Non

Sylvain Tesson: « Que ferons-nous de cette épreuve ? »

Soumis par babonneau à 20 mars 2020 - 11:43

L’écrivain, revenu en France juste avant la fermeture des frontières pour être près de sa famille, observe avec acuité le monde des flux basculer dans celui du « Restez chez vous ».

Par Vincent Tremolet de Villers

Le Figaro, 19 mars 2020

Coronavirus : le Défenseur des droits appelle à « ne pas porter atteinte aux droits des détenus »

Soumis par babonneau à 19 mars 2020 - 21:59
Gratuit: 
Gratuit

Après le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), l’Observatoire international des prisons (OIP), au tour du Défenseur des droits d’alerter sur la situation des détenus, notamment mineurs, qui ne peuvent plus recevoir de visites (parloirs) en raison de la propagation du coronavirus et du risque sanitaire majeur que le virus fait encourir dans ces milieux fermés (toutes les activités au sein des établissements pénitentiaires ont par ailleurs été interrompues).

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Non

Coronavirus : tous nos articles

Soumis par Bley à 19 mars 2020 - 11:29
Gratuit: 
Gratuit

Retrouvez ici tous les articles sur le coronavirus publiés sur Dalloz actualité. 

par La rédaction
En carrousel matière: 
Oui