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Le quotidien du droit en ligne

Affaires | Associations - Groupements

Bourse et concurrence - Restructuration des marchés boursiers: opportunités et risques

Soumis par à 27 août 2008 - 00:00

Restructuration des marchés boursiers : point de vue de l’économiste, par Bertrand Jaquillat ;

Restructuration des marchés boursiers : point de vue du juriste, par Claire Favre.

AMF : modification du règlement général de l’AMF

Soumis par à 27 août 2008 - 00:00

Un arrêté homologuant des modifications du règlement général de l’Autorité des marchés financiers est publié au Journal officiel du 27 août 2008.

par A. Lienhard

Commissaires aux comptes : nouvelles normes d’exercice professionnel

Soumis par à 9 août 2008 - 00:00

Des arrêtés du 1er août 2008 homologuent quatre nouvelles normes d’exercice professionnel.

par A. Lienhard

Modernisation de l’économie : sociétés et sauvegarde des entreprises (CMP)

Soumis par à 19 juillet 2008 - 00:00

S’agissant du droit des sociétés et de la réforme de la loi de sauvegarde des entreprises, la commission mixte paritaire, réunie le 17 juillet 2008, n’a que peu retouché le texte du Sénat.

par A. Lienhard

Les rémunérations et avantages des dirigeants sociaux: du classique renouvelé et du nouveau revisité

Soumis par à 15 juillet 2008 - 00:00

Les golden hellos : le salut impossible ?, par Bruno Dondero ;

Le régime juridique des parachutes dorés, par Soraya Messaï-Bahri ;

Les rémunérations différées des dirigeants dans les groupes de sociétés après la loi TEPA, par Yann Paclot et Catherine Malecki ;

La rémunération « d’activité » des dirigeants : brèves observations en faveur d’une réforme, par Stéphane Sylvestre ;

La rémunération des dirigeants sociaux au travers d’instruments financiers, par Frank Martin Laprade.

Étude de l’AMF sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes

Soumis par à 11 juillet 2008 - 00:00

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié le 10 juillet 2008 une étude sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2007 par les groupes du CAC 40.

par S. Lavric