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Le quotidien du droit en ligne

Professions | Avocat

Sylvain Tesson: « Que ferons-nous de cette épreuve ? »

L’écrivain, revenu en France juste avant la fermeture des frontières pour être près de sa famille, observe avec acuité le monde des flux basculer dans celui du « Restez chez vous ».

Par Vincent Tremolet de Villers

Le Figaro, 19 mars 2020

Coronavirus : tous nos articles

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Retrouvez ici tous les articles sur le coronavirus publiés sur Dalloz actualité. 

par La rédaction
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Le Sénat en état d’urgence sanitaire

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Dans la nuit de jeudi à vendredi, le Sénat a adopté le projet de loi d’urgence contre le coronavirus. Ce projet contient trois titres : la création d’un état d’urgence sanitaire, de larges habilitations pour légiférer par ordonnances pour adapter le pays et sauver l’économie le temps de la crise, et le report des élections municipales. Récit d’une nuit de débats.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Vers la création d’un état d’urgence sanitaire

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La création d’un état d’urgence sanitaire, calqué sur le modèle de l’état d’urgence régi par la loi du 3 avril 1955, est la mesure phare du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.

par Marie-Christine de Montecler
En carrousel matière: 
Oui

Projets de loi coronavirus : les mesures visant les juridictions

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Les projets de loi coronavirus, débattus aujourd’hui et demain par le Parlement, contiennent de nombreuses dispositions exceptionnelles : état d’urgence sanitaire, conséquences financières, sociales ou électorales… Les textes contiennent notamment plusieurs habilitations à légiférer par ordonnances qui concernent directement les juridictions.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Coronavirus : les mesures d’urgence de la CNBF en faveur des avocats cotisants et retraités

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Dans un communiqué du 17 mars 2020, la Caisse nationale des barreaux français précise les mesures d’urgence qu’elle entend mettre en œuvre pour soutenir les avocats en activité tout en garantissant le paiement des pensions.

par Laurent Dargent
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Incarcération provisoire : l’avocat doit solliciter le report de l’audience lorsqu’il est possible

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Il appartient à l’avocat qui n’a pu rencontrer son client avant le débat contradictoire organisé de manière différée au cours de l’incarcération provisoire, faute d’avoir reçu à temps le permis de communiquer, de solliciter le report de celui-ci lorsqu’il est possible.

par Cloé Fonteix
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L’audience disciplinaire de l’avocat Vincent Nioré aura bien lieu

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L’avocat Vincent Nioré, délégué du bâtonnier aux perquisitions, est accusé d’avoir proféré des insultes à l’encontre de trois juges d’instruction lors d’une audience JLD. L’audience disciplinaire qui devait se tenir jeudi 19 mars a été repoussée au 25 juin en raison de la crise sanitaire. Une histoire de « ton » et de « virulence » entre avocats et magistrats.

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

Centres de rétention : étrangers et policiers face au coronavirus

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Alors que le contentieux de la liberté des personnes retenues en centre de rétention administratif est toujours actif, se pose la question de la nécessité de maintenir des personnes enfermées, dans des conditions sanitaires non optimales, et alors que plusieurs pays, dont l’Algérie et le Maroc, ont fermé leurs frontières et leur liaison aérienne.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui