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Le quotidien du droit en ligne

Professions | Avocat

Libre cours : Et à la fin était l’adverbe

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En marge, s’il en est, de ce qu’à l’issue du confinement, j’aurai subi ou encouru sur le plan sanitaire, familial et professionnel, restera l’interruption du cycle des conférences que donnait Thomas Römer, chaque jeudi à 14 heures, au Collège de France, auxquelles j’assistais, en secret et béat, coupé durant soixante minutes de mon cabinet, du palais et des justiciables. Comment un dieu parmi d’autres est-il devenu Dieu ?

Coronavirus : « Nous continuons à assurer les audiences en prison »

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Alors que les prisons surpeuplées sont confinées dans leur angoisse, la Chancellerie a annoncé la libération de 5 000 détenus par la voie de l’aménagement de peine, et les avocats déposent des demandes de mise en liberté. Pour l’instant, malgré quelques mutineries, la situation est sous contrôle, bien que le nombre de cas, qui ne fait que croître, soit très probablement sous-évalué.

par Julien Mucchielli, Pierre-Antoine Souchard, Gabriel Thierry et Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

Débat sur la détention différé, permis de communiquer non réceptionné : le report doit être demandé

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Payant

Le permis de communiquer est quérable et non portable. Il doit donc être délivré et non remis au conseil, à qui il appartient de faire diligence pour en prendre possession, sauf circonstance insurmontable. 

par Cloé Fonteix
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Non

Coronavirus : le Conseil d’État rejette la demande de fermeture des centres de rétention administrative

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Le Conseil d’État rejette la demande de fermeture temporaire des centres de rétention administrative (CRA), déposée par des associations et organisations professionnelles.

 

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Non

Journal d’un vieil avocat aux temps du choléra : épisode 7, fin

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27 mars 2020 - épisode 1

Septième jour de confinement. Monique est partie en Bretagne, ou en Sologne, je ne sais plus, avec le jardinier en tout cas. Le confinement a ses raisons qu’il vaut mieux que mon cœur ignore. Enfants et petits-enfants ne seront pas loin, indifférents, la morale de notre couple semble avoir sauté leur génération.

par Bley
En carrousel matière: 
Oui
Matières OASIS: 
Pénal

Publicité des audiences et coronavirus : oui, mais

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L’ordonnance portant adaptation de règles de procédure pénale sur le fondement de la loi du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 prévoit de déroger à la publicité restreinte des débats.

par Pierre-Antoine Souchard
En carrousel matière: 
Oui

Au Journal officiel du

Quelque 26 ordonnances relatives à l’application de la loi sur l’état d’urgence sanitaire ont été publiées (dès mercredi 25 mars sur Dalloz actualité) au Journal officiel : vous les retrouverez ici

Comment les magistrats tentent de s’adapter face à la crise du coronavirus

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Entre télétravail difficile, craintes sur la poursuite du travail en juridiction, et volonté d’assurer le service public de la justice, les magistrats tentent de faire front en pleine crise du coronavirus.

par Gabriel Thierry
En carrousel matière: 
Oui

Coronavirus : présentation de l’ordonnance sur les délais de procédure

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L’ordonnance relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire , adoptée hier en conseil des ministres, prévoit une période spéciale qui ira du 12 mars à un mois après la fin de l’état d’urgence sanitaire.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui