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Le quotidien du droit en ligne

Professions | Avocat

Justice et intelligence artificielle, préparer demain - épisode III

Gratuit: 
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Regards croisés d’une juriste et d’un mathématicien.

Ce dossier, proposé par Laurence Pécaut-Rivolier, conseillère à la Cour de cassation, et Stéphane Robin, directeur de recherche à l’INRA, a été séparé en trois épisodes.

Lien vers le premier épisode, publié le 14 avril.

Lien vers le deuxième épisode, publié le 15 avril.

par Laurence Pécaut-Rivolier et Stéphane Robin
En carrousel matière: 
Oui

Les avocats, les référés-liberté et le Conseil d’État

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Depuis le début du confinement et, plus encore, après la promulgation de l’état d’urgence sanitaire, le Conseil d’État a été saisi de nombreux recours en référé-liberté. Les avocats, par le biais de leurs institutions représentatives, syndicats et associations, sont à l’origine de plusieurs de ces requêtes.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui

Coronavirus et adaptation du fonctionnement des juridictions judiciaires : rejet des référés devant le Conseil d’État

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Le juge des référés du Conseil d’État rejette les demandes de suspension de l’exécution de certaines dispositions de l’ordonnance n° 2020-304 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l’ordre judiciaire statuant en matière non pénale.

par Mehdi Kebir
En carrousel matière: 
Non

Libre cours : Face au confinement, quelle éthique pour un procureur ?

Auteur: 
Éric Maurel
Illustration: 

L’état d’urgence sanitaire a été accompagné en France de normes dérogatoires au droit commun ayant pour finalité d’adapter les règles de procédure pénale, le fonctionnement des services judiciaires et services de police judiciaire aux contraintes du confinement et aux contraintes du plan de continuation d’activité.

Retour sur l’ordonnance « délais » du 25 mars 2020 et les modifications apportées par l’ordonnance du 15 avril 2020

Gratuit: 
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L’épidémie de covid-19 et les mesures prises pour lutter contre sa propagation placent chacun, particulier comme entreprise, dans une situation extraordinaire : confinement pour presque tous, perturbation du courrier postal et des significations pour beaucoup, maladie pour certains, etc.1

par Antoine Gouëzel
En carrousel matière: 
Oui

Libre cours : Je ne sers à rien et j’aime ça !

Auteur: 
Hervé Temime
Illustration: 

J’ai toujours eu la plus grande conscience que tout pouvait basculer d’une minute à l’autre.

Que rien n’était prévisible.

Les projets à long terme n’ont jamais fait partie de mon mode de pensée.

En matière d’imprévisibilité, nous sommes gâtés.

Bien sûr, la situation est dure pour tous.

Mais l’injustice est terrible face au covid-19.

Aussi je mesure ma chance.

Que personne autour de moi ne soit frappé.

C’est de loin le plus important.

Et de pouvoir vivre ce confinement dans des conditions privilégiées.

Je pense bien sûr aux plus démunis.

Justice et intelligence artificielle, préparer demain - épisode II

Gratuit: 
Gratuit

Regards croisés d’une juriste et d’un mathématicien.

Ce dossier, proposé par Laurence Pécaut-Rivolier, conseillère à la Cour de cassation, et Stéphane Robin, directeur de recherche à l’INRA, a été séparé en trois épisodes.

Lien vers le premier épisode, publié le 14 avril.

par Laurence Pécaut-Rivolier et Stéphane Robin
En carrousel matière: 
Oui