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Le quotidien du droit en ligne

Pénal

Tribune en réaction aux propos tenus par le bâtonnier de Valence

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Le pire comme le meilleur.

Le beau comme l’indigne.

Les réseaux sociaux ne sont que le reflet de nos propres inclinations, les plus lumineuses comme les plus sombres.

Nous, avocats, le savons plus que quiconque.

Libre cours : « On emprisonne le droit pendant la guerre »

Auteur: 
Margot Pugliese
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« Nous sommes en guerre », nous assurait, à cinq reprises, le président de la République dans son discours du 16 mars 2020. Depuis le début du confinement, il est difficile de chasser cette assertion erronée de nos esprits ; elle reste là, stagnante, comme de l’eau croupie. S’il est évident que la pandémie que nous subissons n’est pas une guerre, l’usage de ce mot n’était toutefois pas anodin. Cette symbolique grossière annonçait d’exceptionnelles restrictions.

Brexit et exécution des décisions pénales : [I]Get back to where you once belonged[/I] !

L’espace judiciaire européen, bâti sur les principes de confiance et de reconnaissance mutuelles, permet une coopération pénale renforcée entre ses États membres. Terreau du mandat d’arrêt et du contrôle judiciaire européens, inspirera-t-il des mécanismes similaires au lendemain du Brexit ?

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L’espace judiciaire européen, bâti sur les principes de confiance et de reconnaissance mutuelles, permet une coopération pénale renforcée entre ses États membres. Terreau du mandat d’arrêt et du contrôle judiciaire européens, inspirera-t-il des mécanismes similaires au lendemain du Brexit ?

Avec le coronavirus, le retour des « corbeaux »

À Paris comme en province, la police reçoit des appels pour dénoncer des manquements, réels ou supposés, aux mesures de confinement. Un phénomène limité, mais révélateur des angoisses de l’époque et du poids du passé.

Par Alexandre Kauffmann

Le Monde, 10 avr. 2020

La France malade de la détention provisoire

Auteur: 
Sylvain Cornier

Au cœur de la tourmente covid-19, au moment où l’on réalisait un peu tard en France l’étendue du danger de ce virus, le monde judiciaire devait relever le défi de s’organiser en hâte, pour faire face à la crise.

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Au cœur de la tourmente covid-19, au moment où l’on réalisait un peu tard en France l’étendue du danger de ce virus, le monde judiciaire devait relever le défi de s’organiser en hâte, pour faire face à la crise.

Brexit et coopération policière : [I]Tea for two, and two for tea[/I] ?

L’espace judiciaire européen, bâti sur les principes de confiance et de reconnaissance mutuelles, permet une coopération pénale renforcée entre ses États membres. Terreau du mandat d’arrêt et du contrôle judiciaire européens, inspirera-t-il des mécanismes similaires au lendemain du Brexit ?

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L’espace judiciaire européen, bâti sur les principes de confiance et de reconnaissance mutuelles, permet une coopération pénale renforcée entre ses États membres. Terreau du mandat d’arrêt et du contrôle judiciaire européens, inspirera-t-il des mécanismes similaires au lendemain du Brexit ?

Déconfinement : le gouvernement sur la piste du tracking général

Gratuit: 
Gratuit

Alors qu’elle était il y a peu totalement exclue, l’idée de tracer les citoyens volontaires et leurs contacts via une application smartphone, avance rapidement. Hier, le gouvernement a présenté un projet, qui s’intégrerait à une solution européenne. Des députés, notamment de la majorité, ont exprimé leur opposition. Explications.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Responsabilité pénale de l’entreprise face au covid-19 : premier état des lieux

Dans un contexte de pandémie de covid-19 et du dépôt de plusieurs plaintes pour « mise en danger » par le syndicat CGT à l’encontre de la ministre du travail et de différentes sociétés, dont Carrefour, la question se pose de savoir si les entreprises et leurs dirigeants peuvent voir leur responsabilité pénale engagée par des salariés maintenus en poste pendant cette période de crise sanitaire.

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Dans un contexte de pandémie de covid-19 et du dépôt de plusieurs plaintes pour « mise en danger » par le syndicat CGT à l’encontre de la ministre du travail et de différentes sociétés, dont Carrefour, la question se pose de savoir si les entreprises et leurs dirigeants peuvent voir leur responsabilité pénale engagée par des salariés maintenus en poste pendant cette période de crise sanitaire.

Libre cours : Le (non) journal de confinement

Auteur: 
Roksana Naserzadeh
Illustration: 

Très tôt, beaucoup se sont attachés à tenir un journal de confinement. Il y a ceux qui ont strictement consigné leurs logistiques quotidiennes. Ceux-là ont confondu agenda et journal pour s’être contentés de parsemer ici et là, au plus une observation, au pire une opinion. Il y a ceux qui, avec beaucoup de talent, ont fait rire le lecteur. Il y a ceux qui en ont fait une expérience anthropologique.