Pénal

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Du 16 mars au 11 mai, les juridictions ont fermé leurs portes pour lutter contre l’accélération de la propagation du virus covid-19. Fermées au public et à une partie des auxiliaires de justice, elles ont cependant continué à traiter les contentieux essentiels, au civil comme au pénal. Pendant ces presque deux mois, des personnels de greffe ont quotidiennement œuvré pour faire fonctionner la justice, en présentiel dans les services en juridictions, ou en télétravail. Quatre greffiers ont souhaité entre-ouvrir aux lecteurs de Dalloz les portes de leurs juridictions fermées pour raconter leur quotidien durant cette période. 

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« Don Quichotte sait ce qu’il en coûte de croire que la chevalerie errante s’accommode de tous les âges de la vie économique ». Cette phrase de Karl Marx s’applique bien à la situation du barreau à l’heure où, d’après les enquêtes du CNB, 27 000 avocats devraient quitter la profession.

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La pandémie est d’une extrémité inédite pour notre génération. « Guerre », peut-être. « Mondiale », oui. Un fléau universel – Act of God en droit –, notre génération récente n’en avait pas encore vécu dans son histoire. La pandémie mondiale est aussi extrêmement troublante dans son principe de réalité. On se retrouve comme dans la chanson Diego de Johnny Hallyday : « libre dans sa tête, derrière sa fenêtre ».

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Clap de fin pour l’ordonnance de tous les maux ?

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Le 29 avril dernier, le juge des référés près le tribunal administratif de Toulouse, saisi sur le fondement de la procédure dite du « référé liberté » a rendu une ordonnance enjoignant à :