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Le quotidien du droit en ligne

Administratif

Amazonie, l’humanité en danger

Auteur: 
François Cantier
Illustration: 

Retour d’une mission en Amazonie pour le compte du réseau Avocats sans frontières menée durant un mois depuis la Guyane jusqu’au nord-est du Brésil et les villes d’Oiapoqué, Macapa, Belém et Manaus dans le but d’identifier les situations où notre présence pourrait contribuer au respect des droits fondamentaux des peuples autochtones.

Le travail préalable à une telle mission, fait de lectures et d’échanges avec les acteurs locaux et internationaux, n’épargne jamais le choc de la confrontation au réel.

Les plans de la justice contre la criminalité organisée et la délinquance financière

Un projet de loi en gestation devrait permettre au parquet de Paris de coordonner voire de centraliser les enquêtes les plus complexes.

Par Jean-Baptiste Jacquin

Le Monde, 7 nov. 2019 

Les avocats s’investissent pour les victimes de la santé publique

Gratuit: 
Gratuit

À l’ouverture du procès du Mediator, la justice a compté près de 2 700 constitutions de parties civiles. Une audience qui met sur le devant de la scène les cabinets spécialisés dans l’assistance des victimes d’affaires de santé publique.

par Gabriel Thierry
En carrousel matière: 
Oui

Modalités de communication des données des fichiers de renseignement

Gratuit: 
Payant

L’injonction faite au responsable d’un fichier intéressant la sûreté de l’État de communiquer au requérant les informations le concernant n’emporte pas obligation de lui remettre une copie de ces informations, juge le Conseil d’État.

par Emmanuelle Maupin
En carrousel matière: 
Non

Le fisc va-t-il collecter les données Facebook de tous les Français ?

Gratuit: 
Gratuit

L’article 57 du projet de loi de finances vise à autoriser les administrations fiscale et douanière à collecter les données personnelles publiées sur les réseaux sociaux afin de lancer ensuite des contrôles fiscaux ciblés. Une initiative qui inquiète la CNIL et la quasi-totalité des groupes parlementaires. Au point de susciter l’embarras de la majorité.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui