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Le quotidien du droit en ligne

Immobilier, Construction et Urbanisme

Transactions immobilières : conjoncture francilienne au 1[SUP]er[/SUP] trimestre 2016

Dans la continuité des derniers mois de 2015, au 1er trimestre 2016, le secteur immobilier en Ile-de-France connait une activité soutenue. La dynamique s’explique par la stabilité acquise par le marché, la fin de l’attentisme des acheteurs et par des taux d’intérêt exceptionnellement bas.

par Majid Diab
En carrousel matière: 
Non

Au Journal officiel du lundi 6 juin 2016

À signaler, notamment, aux Journaux officiels des 4 et 4 juin 2016.

CEDH : recherche appartement ou lieu de culte

L’impossibilité de disposer d’un lieu approprié pour pouvoir célébrer régulièrement un culte constitue une ingérence affectant si directement la liberté de religion des requérants qu’elle ne peut être ni proportionnée au but légitime poursuivi, ni nécessaire dans une société démocratique.

par Nicolas Nalepa
En carrousel matière: 
Non

Responsabilité des diagnostiqueurs immobiliers

Le surcoût de désamiantage nécessité par la présence de matériaux ou produits contenant de l’amiante fautivement non signalés par le diagnostiqueur dans l’attestation destinée à informer l’acquéreur sur la présence d’amiante constitue un préjudice certain.

par Stéphane Prigent
En carrousel matière: 
Non

Au Journal officiel du mardi 31 mai 2016

À signaler, notamment, au Journal officiel du 31 mai 2016.

Au Journal officiel du mardi 17 mai 2016

À signaler, notamment, aux Journaux officiels des 14 et 15 mai 2016.

Au Journal officiel du vendredi 13 mai 2016

À signaler, notamment, au Journal officiel du 13 mai 2016.

Promotion immobilière : un premier trimestre 2016 dynamique

Le 27 avril 2016, le groupe Nexity a publié les chiffres du premier trimestre 2016, relatant une belle hausse de son activité par rapport à 2015, traduisant une embellie dont bénéficie actuellement l’ensemble du secteur immobilier et annonçant une belle année 2016. 

par Majid Diab
En carrousel matière: 
Non

Au Journal officiel du lundi 9 mai 2016

À signaler, notamment, aux Journaux officiels des 7 et 8 mais 2016.

Au Journal officiel du lundi 2 mai 2016

À signaler, notamment, aux Journaux officiels du 23 avril au 1er mai 2016.