Accueil
Le quotidien du droit en ligne

Environnement et nuisances

Grenelle de l’environnement : des propositions pour renforcer l’information du public

Soumis par à 30 janvier 2009 - 01:00

Dans le cadre des engagements définis par le Grenelle de l’environnement, le comité opérationnel 34 a remis au ministre de l’écologie ses propositions en faveur du renforcement de la sensibilisation, de l’information et de la formation du public aux questions d’environnement et de développement durable.

par C. Biget

Qualification d’une opération d’élimination ou de valorisation des déchets

Soumis par à 27 janvier 2009 - 01:00

Le Conseil d’État vient de préciser, dans un arrêt du 12 janvier 2009, la distinction entre opération de valorisation et opération d’élimination des déchets.

par Z. Aït El Kadi

Mélanges en l’honneur d’Yves Jégouzo : Terres du droit

Soumis par à 23 janvier 2009 - 01:00

Les Mélanges en l’honneur d’Yves Jegouzo sont le reflet de la variété des centres d’intérêt du dédicataire et le témoignage des nombreuses amitiés qu’il a nouées aussi bien au sein qu’en dehors de l’Université.

Presque tous les domaines du droit public sont abordés : droits administratifs dans ses multiples branches, droit international, droit communautaire. Cela explique que cet ouvrage soit intitulé Terres du droit au pluriel. Mais ce titre veut aussi évoquer certains traits de la personnalité du professeur Jegouzo :un juriste qui s’est particulièrement illust

Mélanges en l’honneur d’Yves Jégouzo : Terres du droit

Soumis par à 23 janvier 2009 - 01:00

Les Mélanges offerts au professeur Yves Jegouzo sont le reflet de la variété des centres d¹intérêt du dédicataire et le témoignage des nombreuses amitiés qu¹il a nouées aussi bien au sein qu¹en dehors de l¹Université. Presque tous les domaines du droit public sont abordés : droits administratifs dans ses multiples branches, droit international, droit communautaire. Cela explique que cet ouvrage soit intitulé « Terres du droit » au pluriel. Mais ce titre veut aussi évoquer certains traits de la personnalité du professeur Jegouzo : un juriste qui s¹est particulièrement illu

Au Journal officiel du mardi 20 janvier 2009

Soumis par à 20 janvier 2009 - 01:00

A signaler, notamment, au Journal officiel du 20 janvier 2009.

Le Grenelle 2, une boîte à outil pour les collectivités?

Soumis par à 9 janvier 2009 - 01:00

Le projet de loi d’engagement national pour l’environnement, dit « Grenelle 2 », engage une réforme en profondeur du droit de l’urbanisme et du droit de l’environnement.

par J.-M. Pastor