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Le quotidien du droit en ligne

Pénal

L’Assemblée travaille dans l’urgence sur l’urgence

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Samedi, l’Assemblée a étudié le projet de loi d’urgence sur le Coronavirus. Si l’étude en commission la veille fut poussive, la séance fut productive dès lors que les députés ont accepté de jouer le jeu du travail parlementaire en se concentrant sur le texte et ses failles. Dimanche, Assemblée et Sénat se sont entendus sur un texte. Récit.

par Pierre Januel
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Oui

Les ex-nazis n’échappent pas à la justice, malgré le virus

Le tribunal de Hambourg, désinfecté et sous haute sécurité sanitaire, poursuit le procès d’un ancien gardien de camp.

Par Pierre Avril

Le Figaro, le 20 mars 2020

La mort de Pierre Truche, « magistrat-citoyen » qui avait requis au procès de Klaus Barbie

L’ancien procureur et avocat général avait fini sa carrière à la tête de la Cour de cassation. Il est mort des suites d’un cancer, à Lyon, dans la nuit du 20 au 21 mars. Il avait 90 ans.

Par Pascale Robert-Diard

Le Monde, 22 mars 2020

Procédure pénale et principe de réalité : covid de sens ?

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Comme le décrit le premier président de la cour d’appel de Paris Jean-Michel Hayat (Comment le coronavirus impacte la justice, Le Point, 21 mars 2020) et comme le vivent les professionnels « requis » au quotidien dans nos juridictions, si l’activité judiciaire diminue globalement, celle des magistrats pénalistes se poursuit, voire, pour certains, s’amplifie (v.

Les députés s’embourbent malgré l’urgence

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Vendredi, l’Assemblée nationale a été dans l’incapacité d’adopter le projet de loi d’urgence sur le coronavirus. Seule l’étude en commission a pu avoir lieu, le débat en séance ayant lieu ce samedi. Faute d’un vote conforme, l’adoption définitive du texte ne devrait pas avoir lieu avant dimanche. Si les députés finissent par accepter que leur rôle ne se limite pas à prendre la parole. Récit.

par Pierre Januel
En carrousel matière: 
Oui

Les cyberattaques à l’heure du coronavirus

Au milieu des nombreuses communications officielles du ministère de l’intérieur de ces derniers jours, celle relative à l’augmentation du risque « cyber » et alertant les utilisateurs à « redoubler d’attention pour ne pas tomber dans [les] pièges » serait presque passée inaperçue. Pourtant, la menace est réelle.

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Au milieu des nombreuses communications officielles du ministère de l’intérieur de ces derniers jours, celle relative à l’augmentation du risque « cyber » et alertant les utilisateurs à « redoubler d’attention pour ne pas tomber dans [les] pièges » serait presque passée inaperçue. Pourtant, la menace est réelle.

Projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 : les dispositions de nature pénale

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Le 18 mars 2020, le gouvernement a engagé la procédure accélérée en vue de l’adoption d’un projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.

par Dorothée Goetz
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Non

Sylvain Tesson: « Que ferons-nous de cette épreuve ? »

L’écrivain, revenu en France juste avant la fermeture des frontières pour être près de sa famille, observe avec acuité le monde des flux basculer dans celui du « Restez chez vous ».

Par Vincent Tremolet de Villers

Le Figaro, 19 mars 2020