Accueil
Le quotidien du droit en ligne

Pénal

Le cinéma à la barre : [I]La Dernière Marche[/I] (1996), de Tim Robbins

Auteur: 
Marie-Odile Diemer

Privés des salles de cinéma pendant plusieurs semaines, l’occasion se profile de nous replonger dans les classiques du 7e art.

Illustration: 

Privés des salles de cinéma pendant plusieurs semaines, l’occasion se profile de nous replonger dans les classiques du 7e art.

Douanes : articulation entre exercice du droit de visite et audition libre

Gratuit: 
Gratuit

Les agents des douanes ne peuvent procéder à une telle audition libre au cours de l’exercice du droit de visite lorsque celui-ci s’accompagne d’une mesure de contrainte.

par Cloé Fonteix
En carrousel matière: 
Oui

Libre cours : « La tête en fuite »

Auteur: 
Vincent Nioré
Illustration: 

« Le confinement me fait horreur » me confiait récemment un ami confiné en deuil affichant sa détresse avec rage visage crispé posant désespérément sans la moindre pointe d’ironie l’ultime interrogation existentielle sur son libre arbitre dans le sillage de l’annonce présidentielle du déconfinement nouvelle quête du saint Graal à date butoir boostée à grand renfort de flatteries du très vil corps de garde des courtisans de tous poils.

Confiner/déconfiner vice versa.

Trop tard ! Le mal est fait.

Un plan Marshall pour sauver la justice

Auteur: 
Bruno Blanquer
Illustration: 

Interrogée sur le plan de reprise progressive des tribunaux à partir du 11 mai, Nicole Belloubet affirmait, dans L’Obs, le 24 avril :

• « Comme le confinement a provoqué une baisse importante du nombre de saisines des juridictions, le stock des affaires ne devrait pas substantiellement augmenter. »

• « Les tribunaux ont été fermés au public mais ont toujours fonctionné. »

L’Express du même jour précisait :

Libre cours : Dire non

Illustration: 

Mon confinement.

Une parenthèse surnaturelle, suspendue, un temps hors du temps.

Une vie à côté de la vie dont les jours s’étalent et s’étirent, à perte de vue, avec leur vallée de larmes.

Dans le flot, les miennes, pour pleurer une vie qui bascule.

J’ai su très vite, très jeune, la fragilité des choses, des êtres aimés, de ceux mêmes que l’on veut croire immortels.

Des décennies plus tard, au cœur de cette pandémie, je me suis pourtant surprise à espérer, implorer que cela n’arrive qu’aux autres.

Mais cela, bien sûr, n’arrive pas qu’aux autres.

L’entreprise et le droit pénal au temps du covid-19

En quelques semaines, le déferlement imprévisible et irrésistible de l’épidémie de coronavirus à travers le monde a contraint le gouvernement à adopter des mesures d’urgence provoquant un ralentissement sensible de notre économie en raison du confinement de la population et de la fermeture massive de la plupart des établissements recevant du public. Dans le même temps, le télétravail est devenu la norme pour tous les postes qui le permettaient. À défaut, les entreprises qui souhaitaient maintenir leur activité ont dû repenser l’organisation du travail en garantissant la sécurité des salariés, notamment par la mise en œuvre des mesures d’hygiène et de distanciation sociale, dites « barrières », désormais bien connues.

Dans ce contexte inédit, de nombreux entrepreneurs ont été ou peuvent être confrontés à un risque pénal en raison des conditions d’exercice de leur activité. Dans certains cas, ils peuvent aussi être victimes de procédés frauduleux, parfois très ingénieux, qui fleurissent depuis quelques semaines. En vue de se prémunir contre ces menaces, il importe d’avoir une vision globale, panoramique, des principales infractions pénales qui touchent au monde des affaires car, à côté des dispositions pénales spéciales prises dans l’urgence (I), gravitent d’autres infractions, plus classiques, qui trouvent aussi à s’appliquer à cette période troublée. Il en va ainsi pour les infractions liées au droit du travail (II) ou pour celles liées aux fraudes dont l’entreprise serait victime comme les escroqueries menées sur internet (III).

Gratuit: 
Gratuit
Auteur externe: 
par Pierre-Henri Gout
En carrousel matière: 
Oui

Crédit de réduction de peines : d’intéressantes précisions

Gratuit: 
Gratuit

En application de l’article D. 115-10 du code de procédure pénale, l’ordonnance du juge de l’application des peines retirant le bénéfice du crédit de réduction de peine pour un incident survenu pendant l’incarcération subie sous le régime de la détention provisoire doit intervenir dans les quatre mois à compter de la date à laquelle la condamnation a été ramenée à exécution.

par Dorothée Goetz
En carrousel matière: 
Non

Coronavirus : crise existentielle chez les juges des enfants

Gratuit: 
Gratuit

Même dans les ressorts où la situation n’est pas beaucoup plus préoccupante qu’en temps normal, nombre de juges des enfants s’interrogent sur leur place, notamment face à l’administration.

par Antoine Bloch
En carrousel matière: 
Oui

L’état d’urgence sanitaire, ses possibles dérives et la nécessité d’un contrôle

Gratuit: 
Gratuit

Le Réseau de veille sur l’état d’urgence sanitaire, qui regroupe des universitaires, associatifs, avocats et magistrats, a produit, mercredi 29 avril, une note dans laquelle ils entendent veiller au respect des droits fondamentaux en cette période d’état d’urgence sanitaire.

par Julien Mucchielli
En carrousel matière: 
Oui