Environnement et nuisances

Ce dossier comprend les contributions suivantes, introduites par Patrick Thieffry :
- La mise en œuvre du droit communautaire de l’environnement : la communication du 18 novembre 2008 de la Commission, par Marc Clément ;
- La jurisprudence communautaire relative à la directive 2003/87, par Pascale Kromarek ;

Les préoccupations environnementales ont-elles déjà un impact sur les règles du droit du travail ? Un examen attentif de ces règles montre la place relativement modeste qui leur est faite, tant sur le plan des relations individuelles que des relations collectives de travail. Pourtant, semble s’esquisser, autour du développement de l’idée de prévention, un certain rapprochement entre le droit du travail et le droit de l’environnement, qui pourrait annoncer des évolutions plus fermes du droit du travail .