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Le quotidien du droit en ligne

Pénal | Jugement

Et M[sup]e[/sup] Metaxas revint

La sixième journée d’audience du procès de Michel Neyret, ancien numéro 2 de la police judiciaire de Lyon, poursuivi notamment pour corruption, a été consacrée à la personnalité des huit prévenus. Et à une nouvelle audition de l’avocat David Metaxas à la suite de son passage sur un plateau télé.

par Pierre-Antoine Souchard
En carrousel matière: 
Oui

Procès de la taxe carbone : le courtier en quotas CO2 au cœur de l’escroquerie

Douze prévenus et deux sociétés comparaissent devant le tribunal correctionnel pour escroquerie en bande organisée et blanchiment dans une affaire de fraude à la TVA sur le marché des quotas d’émissions de carbone. Le procès porte sur un détournement de 283 millions d’euros pour un montant global estimé à 1,7 milliard d’euros.

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

La nouvelle mouture du projet de loi Justice du 21[SUP]e[/SUP] siècle

Sur impulsion du ministère de la justice, les projets de loi (loi simple et loi organique) Justice du 21e siècle ont largement été modifiés au cours des travaux de la commission des lois de l’Assemblée nationale avant la discussion en séance prévue le 17 mai prochain. La réforme prend une nouvelle ampleur.

par Annabelle Longuemart
En carrousel matière: 
Oui

Comparution immédiate : absence de mention du consentement du prévenu dans les notes d’audience

En cas de comparution immédiate, l’absence de la mention du consentement du prévenu à être jugé séance tenante dans les notes d’audience ne saurait être sanctionnée si le jugement lui-même en fait état, dans la mesure où il a valeur d’acte authentique.

par Amélie André
En carrousel matière: 
Oui

« Voler des pommes, c’était plus difficile que d’ouvrir des comptes pour la taxe carbone »

Douze personnes et deux sociétés sont jugées pour escroquerie en bande organisée et blanchiment dans une affaire de fraude à la TVA sur le marché des quotas d’émissions de carbone. C’est le « casse du siècle », soit 283 millions d’euros détournés.

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

« Casse du siècle » : ouverture du procès de la fraude à la taxe carbone

Douze personnes et deux sociétés sont jugées depuis hier pour escroquerie en bande organisée et blanchiment dans une affaire de TVA éludée sur le marché des quotas d’émission de CO2. Ils auraient détourné 283 millions d’euros.

par Marine Babonneau
En carrousel matière: 
Oui

Infraction commise à l’occasion d’une procédure pénale : saisine préalable d’une juridiction habilitée à constater l’illégalité de l’acte

L’exception préjudicielle prévue par l’article 6-1 du code de procédure pénale ne trouve pas à s’appliquer lorsque la procédure à l’occasion de laquelle l’acte dénoncé aurait été commis n’a donné lieu à la saisine d’aucune juridiction pénale habilitée à constater le caractère illégal de la poursuite ou de l’acte accompli.

par Cloé Fonteix
En carrousel matière: 
Non

Mise à mort de poussins d’élevage : condamnations du tribunal correctionnel de Brest

Dans cette affaire largement médiatisée concernant un couvoir breton, le tribunal correctionnel de Brest s’est penché sur des méthodes particulièrement cruelles de mise à mort de poussins, au mépris des normes en vigueur, réaffirmant le caractère d’être sensible de ces animaux.

par Thibault de Ravel d'Esclapon
En carrousel matière: 
Oui

Le cinéma à la barre : [I]The Wrong Man[/I], d’Alfred Hitchcock (1956)

The Wrong Man est le résultat d’une obsession. Ce qui n’est pas très étonnant pour Hitchcock, passé maître dans l’art de la mise en scène des névroses. Et cette obsession, c’est celle du réel. À l’époque intéressé par le néoréalisme italien en général, et en particulier par Rossellini pour qui son Ingrid Bergman était partie, Hitchcock voulait du vrai. Afin de poursuivre sa charge contre le système judiciaire, l’un de ses thèmes récurrents, il voulait du matériau brut et surtout, il voulait le restituer tel quel.

Terrorisme : le Sénat durcit les conditions d’exécution et d’aménagement des peines

En séance publique, les sénateurs ont apporté des modifications au projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme.

par Caroline Fleuriot
En carrousel matière: 
Oui